AENCE est une association loi 1901. Sa vocation est d'aider et de conseiller les élus des comités sociaux d'entreprise et les syndicats de salariés à utiliser tous les atouts de la négociation collective.
1. LE RESPONSABLE DE TRAITEMENT
Le Responsable de Traitement est AENCE, dont le représentant légal est M. Maurad RABHI.
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263 rue de Paris 93100 Montreuil
2. OBJET DU PORTAIL
Le Portail AENCE a pour but la mise à disposition :
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D’informations juridiques actualisées sous forme de news,
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De bibliothèque numérique,
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De liens vidéos,
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D’accès à des outils sécurisés de discussions en ligne, etc.
dans un objectif d’accompagnement et de conseil,
et la mise en relation entre adhérents référents, juristes et avocats et administrateurs de l’association.
Les données collectées par AENCE, notamment via le bulletin d’adhésion et/ou le formulaire de demande de partenariat font l’objet d’un traitement informatique.
Ces données sont destinées à AENCE et ne seront utilisées que dans le but d’un meilleur service aux internautes, pour permettre des réponses plus efficaces à leurs demandes (adhésion ou autre).
3. DÉFINITIONS
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Donnée à caractère personnel (ou DCP ou Données Personnelles) : Constitue une donnée à caractère personnel toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres.
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Traitement : toute opération ou tout ensemble d’opérations portant sur de telles données, quel que soit le procédé utilisé, et notamment la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la conservation, l’adaptation ou la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’interconnexion, ainsi que le verrouillage, l’effacement ou la destruction.
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Données sensibles : sont considérées comme des données sensibles, des données permettant d'identifier une personne physique de manière unique, un Numéro d'identification national unique comme le numéro de sécurité sociale ou alors des données concernant l’origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les convictions religieuses ou philosophiques, l'appartenance syndicale, la santé, les condamnations pénales ou infractions, l'orientation sexuelle.
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Sous-traitant : désigne toute personne physique ou morale qui traite des données à caractère personnel pour le compte du Responsable de Traitement.
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Tiers : désigne une personne physique ou morale, une autorité publique, un service ou un organisme autre que la personne concernée, le responsable du traitement, le sous-traitant et les personnes qui, placées sous l'autorité directe du responsable du traitement ou du sous-traitant, sont autorisées à traiter les données à caractère personnel
4. FINALITÉS DE TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
Les données recueillies sont strictement nécessaires pour traiter l’adhésion ou la demande de partenariat et permettre le fonctionnement des services du Portail de manière optimale.
AENCE ne traite aucune donnée sensible.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), à chaque fois qu’AENCE agira en tant que Responsable de Traitement, il s’attachera à obtenir le consentement des personnes concernées pour les finalités le nécessitant via une case à cocher sur :
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Le bulletin d’adhésion
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Le formulaire de demande de partenariat.
Dans le cas des données relatives à un tiers (création d’un compte Adhérent Membre ou Administrateur des Accords AENCE), la personne concernée a accepté que ses données personnelles soient communiquées à AENCE. L’utilisateur qui a enregistré ses coordonnées en est responsable et l’a fait dans le cadre d’un service consenti.
5. TRANSFERT DES DONNÉES PERSONNELLES
L’Association s’engage à n’effectuer aucun transfert de données à des partenaires, tiers ou sous-traitants sans l’accord explicite de la personne concernée.
6. MESURES DE PROTECTION DES DONNÉES
AENCE a mis en place des mesures de protection des données :
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Limitation de l’accès aux données aux seules personnes habilitées
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Protection des données par mots de passe
7. DROIT DES PERSONNES
Conformément aux articles 38, 39 et 40 de la loi Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, les utilisateurs du Portail disposent du :
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Droit d’information avant toute collecte de donnée à caractère personnel
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Droit d'obtenir la confirmation que les données à caractère personnel sont ou ne sont pas traitées
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Droit d’accès permettant d’obtenir les informations suivantes :
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Finalités du traitement
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Existence d'une prise de décision automatisée et/ou de profilage et les conséquences sur la personne concernée
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Information sur la source en cas de collecte indirecte de donnée à caractère personnel
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Droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL
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Existence du droit de demander au Responsable du Traitement la rectification ou l'effacement des données, la limitation du traitement, ou le droit de s'y opposer
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Durée de conservation des données envisagée ou les critères utilisés pour déterminer cette durée
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Garanties appropriées en cas de transfert des données vers un pays tiers
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Destinataires ou catégories de destinataires auxquels les données personnelles ont été ou seront communiquées
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Catégories de données personnelles concernées
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Droit à la rectification
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Droit à la limitation
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Droit à l’oubli
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Droit de révocation du consentement accordé pour le traitement des données à caractère personnel
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Droit d’opposition concernant un traitement spécifique pour lequel un consentement explicite a été nécessaire
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Droit à la portabilité des données
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Droit de de ne pas faire l’objet d’une décision fondée sur un procédé automatisé
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Droit de ne pas faire l’objet de profilage
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Droit de définir les directives relatives à leur sort après leur décès
Les utilisateurs du site peuvent exercer leurs droits à tout moment en envoyant une demande mentionnant leur nom et prénom et accompagnée d’une copie de leur pièce d’identité à :
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Association d’Entraide à la Négociation Collective d’Entreprise - 263 rue de Paris - 93100 Montreuil – France
8. COOKIES
Un cookie est un fichier texte déposé lors de la consultation d’un site et stocké dans un espace spécifique du disque dur de votre appareil. Les cookies sont gérés par votre navigateur Internet.
Ce Portail utilise des cookies, y compris des cookies tiers, des tags et des traceurs pour des fins de fonctionnement, mais également pour améliorer et personnaliser l’expérience de navigation, offrir des fonctionnalités liées aux réseaux sociaux, proposer des contenus adaptés et analyser la performance de nos campagnes de publicité.
Les cookies déposés sur le Portail sous réserve de vos choix donnent notamment accès aux informations suivantes :
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Identifiants de l’équipement que vous utilisez (adresse IP de votre ordinateur, identifiant Android, identifiant Apple, etc.),
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Type de système d’exploitation utilisé par votre terminal (Microsoft Windows, Apple Os, Linux, Unix, BeOS, etc.)
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Type et version du logiciel de navigation utilisé par votre terminal (Microsoft Internet Explorer, Apple Safari, Mozilla Firefox, Google Chrome, etc.)
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Dates et heures de connexion à nos services
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Adresse de la page Internet de provenance
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Données de navigation sur nos services et contenus visionnés
Un cookie a une durée de validité limitée. Son dépôt et son stockage sur votre appareil se font dans le respect de la législation applicable et sous réserve des choix que vous avez exprimés et que vous pouvez modifier à tout moment.
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8.1 COOKIES UTILISÉS SUR NOTRE PORTAIL
AENCE a recours aux services proposés par certaines sociétés tierces pour analyser le Portail et améliorer son interactivité (nombre de pages vues, nombre de visites, fréquence de retour, activité des visiteurs, etc).
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NOM
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DESCRIPTION
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EXPIRATION
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has_js
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Permet de déterminer si le navigateur accepte javascript ou non.
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Non défini. Il expire en fin de session.
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Drupal.visitor.login_history
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Permet de garder un historique des connexions des utilisateurs du site.
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1 an
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Drupal.visitor.tech_cookie_agreed
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Permet d’enregistrer l’autorisation des cookies techniques ou non des visiteurs.
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Non défini. Il expire en fin de session.
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Drupal.visitor.pub_cookie_agreed
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Permet d’enregistrer l’autorisation des cookies de suivi publicitaire ou non des visiteurs.
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Non défini. Il expire en fin de session.
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SESS{HASH}
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Clés de Session de l’utilisateur connecté à Drupal.
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1 mois
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webform-5[ID]
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Utilisé pour empêcher le même utilisateur de soumettre à plusieurs reprises une demande d'adhésion.
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1 jour
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webform-4[ID]
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Utilisé pour empêcher le même utilisateur de soumettre à plusieurs reprises une demande de partenariat.
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1 jour
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8.2 COOKIES TIERS
A ce titre, les fonctionnalités de ces services utilisent des cookies tiers déposés sur le Portail pour :
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Partager des informations sur les réseaux sociaux
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Mesurer l’audience afin d’établir des statistiques sur les volumes de fréquentation et d'utilisation des divers éléments composant nos services.
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Diffuser des vidéos sur le Site
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Proposer des publicités en adéquation avec vos centres d’intérêts grâce à des cookies publicitaires.
Vous pouvez à tout moment choisir de modifier vos souhaits concernant les cookies par les moyens décrits ci-dessous :
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En consultant les cookies déjà installés sur votre ordinateur et en les supprimant
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Navigateur Apple Safari : rubrique « Confidentialité » dans le menu « Préférences », espace dédié aux « Cookies et autres données de site Web » ;
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Navigateur Google Chrome : rubrique « Confidentialité » dans le menu « Paramètres », sous-rubrique « Paramètres de contenus », espace dédié aux « Cookies et données du site » ;
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Navigateur Microsoft Internet Explorer : menu « Outils », rubrique « Options Internet », puis « Général » puis « Historique de navigation », puis « Paramètres », fenêtre « Paramètres des fichiers Internet temporaires et de l’historique » et enfin, « Afficher les fichiers » ;
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Navigateur Mozilla Firefox : menu « Outils », rubrique « Options », sous-rubrique « Vie privée », fonctionnalité dédiée « Supprimer des cookies spécifiques ».
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En consultant le menu d'aide de votre navigateur pour paramétrer la gestion des cookies en fonction de vos choix.
8.3 ANONYMISATION DES COOKIES
Les Cookies collectés sont anonymisés et ne permettent pas d’identifier les utilisateurs du Portail. En nous soumettant un formulaire mis à votre disposition sur le Portail et contenant vos données à caractère personnel tels que vos nos Nom, Prénom(s), adresse email, l’Association pourra identifier les cookies déposés sur votre appareil.
Dans ce cas, les cookies sont des données à caractère personnel et sont soumis à Politique de Confidentialité des Données à Caractère Personnel.
8.4 PLUS D’INFORMATIONS SUR LES COOKIES AVEC LA CNIL
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Tout savoir sur les cookies : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/#c5554
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Démarches à suivre pour limiter vos traces sur le web: http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/conseils-aux-internautes/
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Outil de visualisation qui identifie en temps réel les cookies qui transmettent des informations
